SNESUP-FSU Paris 13

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Élections : le nouveau mode d’emploi

lundi 11 février 2008, par Marc Champesme

Lundi 18 et mardi 19, des élections vont se tenir à l’Université pour élire les membres des différents conseils (CA, CS, CEVU) et pour constituer un Comité Technique Paritaire. Les élections des CS et CEVU se dérouleront sensiblement de la même manière qu’avant (à l’exception du panachage désormais interdit), mais le scrutin pour le CA a profondément changé après l’adoption de la nouvelle loi LRU.

Il y a maintenant 4 collèges électoraux pour le CA (les collèges par regroupements disciplinaires disparaissent) et le nombre de sièges par collège est réduit drastiquement depuis l’application de la loi LRU :
- collège A (Profs, DR,...) : 7 sièges
- collège B (MFC, PRAG,...) : 7 sièges
- collège BIATOSS : 3 sièges
- collège Étudiants : 5 sièges

Vous voterez pour des listes correspondant à votre collège. Les membres élus du CA (22 en tout) éliront le président dans un deuxième temps et ce dernier désignera ensuite les 8 membres extérieurs.

Les principales différences avec le mode de scrutin précédent sont :
- Il n’y a plus de panachage (pour les élections des 3 conseils) ;
- Pour l’élection du CA, il n’y a plus de collèges disciplinaires : pour le collège A comme pour le collège B, tout le monde vote pour les mêmes candidats, quelque soit la discipline de rattachement des électeurs et des candidats ;
- Le mode de scrutin pour le CA est majoritaire à un tour pour les collèges A et B.

Sans panachage, il n’est plus possible de rayer des noms sur les listes. Si vous le faites, votre bulletin sera considéré comme nul.

Pour les collèges A et B, le mode de scrutin est ainsi fait que
la liste qui arrive en tête dans un collège (même avec 30% des voix) se voit automatiquement octroyer la majorité absolue des sièges dans le collège en question. Ainsi, au moins les 4 premiers de la liste victorieuse seront élus, jamais moins.

Dans chaque collège, les autres sièges seront répartis selon la méthode dite "des plus forts restes", si bien que dans un second temps, même sans avoir de majorité ni même une très grande avance, la liste qui arrive en tête obtient inévitablement au moins 5 sièges (les 4 sièges correspondant à la prime majoritaire plus au moins un siège au plus fort reste) et les autres listes auront au plus un siège chacune.

Ce sont donc les 5 premiers de chaque liste qui seront éligibles, ne vous y trompez pas ! 5 sur 7 même sans majorité absolue, les écarts se creusent vite. En outre, les statuts permettent au président de ne pas être membre du CA (ou d’en démissionner). Ainsi, sur le collège correspondant à un futur président, il est possible — même sans majorité absolue des voix — d’élire jusqu’au 6ème de la liste arrivée en tête.